Jean Raoul


De: Raoul (Jean)
commandant fonctionnel, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000020993246(source JORF)
délégation de signature
26 Août 200926/08/2009
De: Raoul (Jean)
commandant fonctionnel, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000019591235(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Raoul (Jean)
commandant fonctionnel, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000017770864(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 200803/01/2008
De: Raoul (Jean)
commandant, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000269763(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200615/10/2006
De: Raoul (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000809385(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000407963(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Raoul (Jean)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000397520(source JORF)
promotion
24 Août 199924/08/1999
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
6
JORFTEXT000000196548(source JORF)
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Raoul (Jean)
Objet:
mission permanente d'inspection interrégionale
Remplace:M. Marechal (Claude)
Groupe:
Ingénieur général chargé de mission permanente d'inspection interrégionale
JORFTEXT000000196382(source JORF)
charge
08 Décembre 199608/12/1996
De: Raoul (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine, à Metz
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine, à Metz
date_debut="1997-01-06"
JORFTEXT000000196382(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 199608/12/1996
De: Raoul (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000744877(source JORF)
promotion
03 Août 199603/08/1996
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Raoul (Jean)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine, à Metz
Remplace:M. Becker (Raymond)
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine, à Metz
JORFTEXT000000184881(source JORF)
nomination
26 Octobre 199426/10/1994
De: Raoul (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
date_debut="1994-11-28"
JORFTEXT000000184881(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 199426/10/1994
De: Raoul (Jean, Maurice)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Raoul (Jean)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.